La TVA sur vos factures Homadu et le message Vérifiez vos données de TVA
Comprenez l’explication fiscale, le contrôle du numéro et la marche à suivre en cas de demande de correction.
Avec ou sans numéro de TVA
Le numéro de TVA est facultatif. Pour un particulier ou un client sans justificatif exploitable, Stripe Tax calcule la taxe applicable d’après les données de facturation enregistrées. Un client néerlandais achetant au fournisseur néerlandais relève généralement du traitement ordinaire de TVA.
Pour un client professionnel concerné dans un autre pays de l’UE, l’autoliquidation peut s’appliquer, mais seulement après une vérification positive suffisante de l’immatriculation. Homadu contrôle pays, format et validité du numéro. Une orthographe différente du nom d’entreprise ne provoque pas à elle seule un rejet automatique.
Votre numéro est contrôlé de nouveau
Pour un abonnement choisi avec données de TVA enregistrées, une nouvelle vérification intervient périodiquement, normalement après trente jours. Une première réponse VIES négative est revérifiée silencieusement. Après au moins six heures, une seconde réponse explicitement négative peut confirmer le problème. Une panne technique ne signifie pas que le numéro est invalide.
En cas de panne, Homadu réessaie plus tard. Des données inchangées et auparavant validées positivement peuvent rester utilisables sous certaines conditions ; des données nouvelles ou modifiées n’obtiennent pas automatiquement cet accord.
Que faire si une correction est demandée ?
- Ouvrez Facturation → Adresse de facturation depuis votre administration.
- Vérifiez le numéro complet, son code pays et le pays de facturation.
- Corrigez les données réellement exactes et cliquez sur Enregistrer.
- Lisez la confirmation ou le message de champ ; une proposition visible peut ne pas encore être appliquée.
En cas de problème confirmé dans les données enregistrées, Homadu peut envoyer un e-mail de correction. Répéter les contrôles du même problème non résolu ne génère pas un nouvel e-mail à chaque facture. Sans justificatif utilisable, la TVA pourra ensuite être facturée selon les données de facturation.
Lire le résultat fiscal réel
Prix, aperçus et factures affichent chacun leur propre explication fiscale. Aucune TVA facturée ne signifie pas automatiquement autoliquidation. Un éventuel avoir peut également modifier le montant à régler.
La déduction ou récupération de TVA payée dépend de votre situation fiscale et de la facture. Homadu ne donne aucune garantie générale. Demandez l’avis de votre comptable en cas de doute.